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Droit et Justice


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Consultations pour les recherches

Je suis à votre disposition toute l’année universitaire pour les consultations sur les recherches. Si vous désirez organiser une consultation individuelle, envoyez-moi un message en indiquant la date et l’heure désirées ainsi qu’une brève description du domaine de recherche qui vous intéresse.

athomson@laurentienne.ca

Cours

Pour obtenir des renseignements sur le Département de droit et justice de la Laurentienne et sur les cours qu’il offre, visitez le site Web du Département de droit et justice.

Bienvenue

Ce guide a pour but de recommander des ressources imprimées et électroniques pour effectuer des recherches en droit et justice à la Bibliothèque. Cliquez sur les onglets ci-dessus pour avoir des suggestions sur la façon de lancer votre recherche, d’obtenir des livres et des articles, et trouver d’autres outils de recherche en droit et justice.

Branchement à l’extérieur du campus

La plupart des ressources en ligne de la Bibliothèque sont accessibles de n’importe quel endroit à l’extérieur du campus. Voir Comptes de serveur mandataire.

Bibliothécaire spécialisé

Ashley Thomson, BEd, MA, MLS

Bibliothécaire responsable de la formation

Courriel (@laurentienne.ca):  athomson

Poste: 3322

Bureau:  Bibliothèque J.J. Desmarais: 30-245

Pour commencer

Petits conseils pour préparer la recherche

Avant de commencer :

 
·          Comprenez les termes clés que vous utiliserez peut-être ainsi que le domaine général qui vous intéresse;
·          Réfléchissez à des moyens de préciser le plus possible votre sujet (à moins que l’on ne vous ait donné un sujet particulier à explorer);
·          Rédigez un énoncé de thèse;
·          Énumérez les principaux concepts (mots-clés) inclus dans votre énoncé de thèse (question de recherche), puis en fonction de vos lectures;
·          Trouvez le plus possible de synonymes pour chaque concept principal. Vous êtes maintenant prêt à explorer le catalogue et les bases de données de la Bibliothèque.
 
Quand vous cherchez des définitions, ou si vous ne connaissez pas très bien un sujet particulier, des ouvrages de référence, comme des dictionnaires et des encyclopédies, deviennent précieux parce qu’ils contiennent des articles relativement courts (et compréhensibles). Ces articles exposent souvent les paramètres d’une matière et peuvent vous aider à préciser votre sujet. Souvent, ces articles sont aussi assortis d’une liste de lectures (bibliographies) qui permettent d’approfondir le sujet.
 
 
Voici deux des meilleures encyclopédies générales :

Dictionnaires juridiques

Généraux

Vocabulaire juridique.  8e éd. 2007. Pour obtenir d’autres ressources dans le catalogue, cliquez sur la vedette-matière : Droit--Dictionnaires français

Droit canadien

Dictionnaire de droit Québecois et canadien. 2e éd. 2001. (Imprimé).  Pour obtenir d’autres ressources dans le catalogue, cliquez sur la vedette-matière : Droit -- Canada -- Dictionnaires français.

 

Encyclopédies juridiques

Canada

 
Canadian Abridgement. Aperçu de tous les domaines du droit canadien. Pour obtenir de l’aide, consultez le Guide to the CA (pour y accéder, ouvrez une session dans LawSource).
 
Canadian Encyclopedic Digest (CED). Énoncés juridiques succincts appuyés par des lois et la jurisprudence dans plus de 200 titres de sujets (pour y accéder, ouvrez une session dans LawSource).

Obtenir des livres

Recherche dans le catalogue

Le catalogue est votre principal outil pour trouver des livres à la Bibliothèque J.N.-Desmarais. Vous pouvez aussi l’utiliser pour obtenir d’autres documents, y compris des publications officielles et des revues (les revues elles-mêmes et non pas les articles).

Vous pouvez effectuer des recherches dans le catalogue par :
 
·          Mot-clé
·          Titre
·          Auteur
·          Sujet
·          Titre de revue
 
Quand vous connaissez le livre que vous cherchez, choisissez Titre ou Auteur. Quand vous faites une recherche sur un sujet, commencez avec Mot-clé à moins que vous ne connaissiez la vedette-matière exacte décrivant votre sujet. D’autres renseignements sur la recherche dans le catalogue se trouvent dans le module 1 du programme de formation en ligne en recherche documentaire dans D2L.

 


IMPORTANT : Le catalogue indique les ouvrages que l’on trouve à la Bibliothèque J.N.- Desmarais… enfin, presque tous. Il existe aussi des e-livres mais ils ne sont pas tous indiqués dans le catalogue.

 

 

Si vous voulez savoir quels livres se trouvent dans les bibliothèques de la planète (dont beaucoup ne se trouvent pas sur le campus), vous aurez besoin de WorldCat qui s’utilise en conjonction avec RACER, le service de prêt entre bibliothèques

E-livres

Les e-livres se trouvent à deux endroits :

·          Certains sont dans le catalogue de la Bibliothèque. La mention [Ressource électronique] figurera dans la référence de ces ouvrages.
·          Il est également possible d’effectuer une recherche dans les collections d’e-livres. La recherche dans ces collections s’effectue de la même façon que dans une base de données.

Collections recommandées d’e-livres

 

Ebrary (près de 40 000 e-livres dans de multiples domaines)
 
Netlibrary (plus de 7 000 e-livres dans de multiples domaines)

Scholars Portal E-Books (plus de 250 000 e-livres dans de multiples domaines. Sélectionnez « Full Text Only » (version intégrale) pour obtenir uniquement les e-livres en version intégrale)

 

WorldCat

Avec près de 200 millions de références d’ouvrages répartis dans presque 75 000 bibliothèques, vous trouverez dans WorldCat presque n’importe quel livre publié.

 Nombre d’utilisateurs simultanés : Illimité.
 
Conseils pour la recherche : Après avoir ouvert une session, cliquez sur le bouton « Help » (aide).
 
Après votre recherche, quand vous voyez un ouvrage qui vous intéresse, cliquez dessus et vous verrez :
 

 
Quand vous cliquerez sur ce lien, vous obtiendrez un menu qui permet de vérifier la disponibilité de l’article dans le catalogue de la Laurentienne ou de le commander au moyen du prêt entre bibliothèques.

Note : Il existe une version « publique » de WorldCat accessible sur Internet. Vous constaterez que la version offerte à l’Université contient un moteur de recherche beaucoup plus puissant. De plus, grâce à la fonction « Get It @ Laurentian », il est beaucoup plus facile d’obtenir les ouvrages que vous voulez.

Obtenir des articles

Conseil

Si vous devez trouver un article, et possédez la référence complète de la revue, vous pouvez souvent l’obtenir rapidement en utilisant la fonction Liste A-Z des revues électroniques. Tapez le titre de la revue, cliquez sur le titre correct de la revue, puis sur l’année, le volume et le numéro appropriés, et trouvez l’article dans la liste en commençant par le numéro de page. Veuillez noter que vous ne pouvez pas utiliser la liste de A à Z pour effectuer une recherche par sujet; la liste donne accès uniquement à des revues électroniques connues.

Conseils pour effectuer des recherches dans les bases de données

Les bases de données indiquées à droite fournissent des références de nombreux articles de revues savantes. 

·          Commencez par des recherches par mot-clé qui représentent votre sujet. Ces recherches englobent tous les domaines.
·          Utilisez des opérateurs de recherche (ci-dessous) pour élargir ou réduire le nombre de résultats.
·          Examiner les articles qui semblent pertinents, puis

Exploitez les détails de ces entrées pour obtenir d’autres articles pertinents. Faites attention aux vedettes-matières (typiquement appelées « descripteurs ») pour voir comment la base de données décrit votre sujet et utilisez-les pour trouver des articles connexes.

Opérateurs de recherche

 

 

Fonction
Pour ÉLARGIR les résultats
Exemple
Troncation (*, $, !)
Remplace un ou plusieurs caractères d’un terme de recherche.
Canad* (produit Canada, Canadas, Canadien, etc.)
OU
Les résultats contiennent au moins un des termes de recherche.
(Canada ou Grande-Bretagne)
 
Pour RÉDUIRE le nombre de résultats
 
ET
Les résultats contiennent tous les termes de recherche.
Droit ET Canada
PAS
Les résultats ne contiennent pas le terme indiqué.
Droit PAS Américain

 

Note : Placez toujours (les termes séparés par OU entre parenthèses).

Bases de données de sujets


Index to Legal Periodicals @ Scholars Portal (FR)
Database Description:

Base de données recommandée pour commencer. Fournit l’index d’articles publiés par près de 1 000 grandes revues juridiques, d’annuaires, d’instituts de revues de barreaux, de publications universitaires et de recueils de jurisprudence, ainsi que de publications officielles des États Unis, de Puerto Rico, de Grande-Bretagne, d’Irlande, du Canada, d’Australie et de Nouvelle Zélande. La base de données indexe aussi quelque 1 400 livres par an. Les sujets couverts incluent : les affaires bancaires, le droit constitutionnel, le droit criminel, la protection de l'environnement, le droit du travail, les décisions sur des différends propriétaire/locataire, les poursuites pour fautes professionnelles, les sociétés multinationales, le droit et la politique publics, la législation sur les valeurs mobilières et antitrust, le droit fiscal, la planification de succession et plus. Matières : Banques, Commerce, Sociétés, Règlements gouvernementaux, Droit.

Nombre d’utilisateurs simultanés : Illimité.

Conseils pour la recherche

 


Hein Online (FR)
Database Description:

Contient la version intégrale de plus de 1 400 périodiques juridiques et connexes, du premier numéro publié jusqu’aux numéros les plus récents publiés en fonction de ce que les contrats avec les éditeurs permettent.

Nombre d’utilisateurs simultanés : Illimité.

Conseils pour la recherche

Index to Canadian Legal Literature (FR)
Database Description:

Base de données bibliographiques qui couvre à fond la documentation juridique canadienne publiée depuis 1987. L’ICLL indexe des revues, des rapports juridiques, des livres, des revues de livres, des thèses, des collections d’essais et les Canadiana Forthcoming Books. Ses références renvoient à des articles, des livres, des commentaires de cas, des annotations, des actes de séminaires, etc., sélectionnés par ses éditeurs juridiques.

Nombre d’utilisateurs simultanés : Illimité.

Index to Foreign Legal Periodicals (FR)
Database Description:

Index multilingue prééminent d’articles et de revues de livres parus dans 470 revues juridiques publiées dans le monde entier depuis 1985. Il couvre à fond le droit international public et privé, le droit comparatif et étranger, et le droit de tous les pays autres que les États Unis, le Royaume-Uni, le Canada et l’Australie. L’IFLP analyse également chaque année le contenu d’environ 80 collections individuelles d’essais juridiques, Festschriften, Mélanges et des actes de congrès.

Nombre d’utilisateurs simultanés : 4

Conseils pour la recherche

Lexis-Nexis Academic (FR)
Database Description:

Lexis-Nexis est une riche source de renseignements sur les affaires et juridiques. Pour chercher les recueils de jurisprudence en version intégrale, cliquez sur le bouton bleu « Sources » (à gauche) puis sur « Find Sources » (trouver des sources), et tapez « US & Canadian Law reviews, Combined » (recueils de jurisprudence américains et canadiens combinés). Il est possible d’effectuer simultanément des recherches dans des articles en version intégrale dans des centaines de recueils de jurisprudence nord-américains depuis 1982 jusqu’à nos jours.

Nombre d’utilisateurs simultanés : Illimité.

Conseils pour la recherche

 

Obtenir des articles à la Laurentienne

Hein Online et Lexis-Nexis sont des bases de données de texte intégral (c.-à-d. que lorsque vous trouvez un article qui vous intéresse, vous pouvez l’obtenir immédiatement dans l’une de ces bases de données).

 
Dans la plupart des autres bases, qui ne contiennent pas les versions intégrales de chaque article indexé, quand vous voyez un article qui vous intéresse, cliquez dessus et vous verrez
 
En cliquant sur cette icône, vous ouvrirez un menu qui conduira à la version article de l’article que vous voulez ou, s’il n’y a pas de version électronique, au catalogue de la Laurentienne où vous pourrez vérifier si l’article existe en version imprimée. Si vous n’obtenez toujours pas l’article, cliquez sur le lien final pour commander l’article par le prêt entre bibliothèques.

L’Index to Canadian Legal Literature fait partie du très petit nombre de bases de données qui ne contiennent pas d’articles en version intégrale ou la fonction . Dans cette base de données, quand vous voyez un article qui vous intéresse, consultez le catalogue et cherchez le titre de la revue contenant l’article pour voir si elle se trouve à la Laurentienne.

Examen par un comité de lecture

L’examen par un comité de lecture spécialiste d’un domaine consiste à évaluer les créations intellectuelles de savants dans ce même domaine afin de conserver ou d’améliorer la qualité du travail dans ce domaine.

Dans le cas des revues à comité de lecture, qui sont habituellement des revues savantes, l’examen par un comité de lecture consiste à évaluer les articles avant leur publication.
 
Pour en savoir davantage, cliquez ici.

Obtenir des cas

Cas canadiens

IMPRIMÉS

 

Utilisez le catalogue en ligne pour trouver les documents imprimés (p. ex., Supreme Court Reports, Ontario Reports, Canadian Criminal Cases, Reports of Family Law, Canadian Rights Reporter, Canadian Human Rights Reporter, Labour Arbitration Cases, Canadian Labour Law Reports).
 
 EN LIGNE

 

 
CanLII donne accès principalement à de la documentation juridique canadienne classée selon qu’elle est de compétence fédérale ou provinciale, y compris la législation et les règlements actuels ainsi que les récents jugements rendus par les tribunaux.
 
 
Décisions publiées dans Carswell Law Reports
  • Décisions judiciaires publiées depuis 1977
  • Décisions des tribunaux publiées depuis 1997
  • Décisions judiciaires non publiées depuis 1986
  • Décisions de la Cour suprême du Canada et du Conseil privé depuis 1876
  • Décisions des tribunaux fédéraux rapportés dans les Federal Court Reports depuis 1971, décisions judiciaires de la Cour de l’Échiquier du Canada jusqu’en 1970, et Federal Trial Reports depuis 1977
  • Décisions québécoises d’importance nationale ainsi que les décisions de la Cour d’appel du Québec depuis 1986
 
Affaires judiciaires depuis 1876. Pour les trouver, cliquez sur International Legal / Canadian Cases comme ci-dessous :

 

 

Cas américains

Lexis-Nexis Academic

 
Comprend :
 
·          Décisions de la Cour suprême des États‑Unis depuis janvier 1790 jusqu’à nos jours. Recherche possible par opinion majoritaire, opinion minoritaire, opinion concordante, conseiller ou sommaire.
·          Décisions de la cour d’appel de circuit américaine.
·          Décisions des cours de district américaines depuis 1789 jusqu’à nos jours.
·          Décisions des cours des faillites, du tribunal international américain du commerce, des cours de l’impôt, des cours d’appel des douanes et des brevets, et des cours des anciens combattants, du commerce et militaires.
·          Décisions des cours d’état à tous les niveaux judiciaires des 50 états et territoires.
 
Pour les lois américaines fédérales et des états, cliquez sur « US Legal » puis sur « Federal and State Cases » comme ci-dessous :
 

Royaume-Uni et autres pays

Hein Online

Comprend Reports, Full-Reprint (1220-1867). Cette collection contient plus de 100 000 cas représentant 265 séries séparées de rapports organisés par cour.
 
 
Comprend des cas de la plupart des pays du Commonwealth.
 
Les cas du Royaume-Uni vont de 1558 à nos jours et incluent :
 
·          Tous les tirés à part de recueils de jurisprudence anglais depuis 1558 (quand ils existent).
·          Des recueils de jurisprudence ICLR depuis 1865.
·          Tous les recueils de jurisprudence anglais depuis 1936 et d’autres recueils de jurisprudence remontant à 1945.
·          Des rapports de cas écossais depuis 1982.
·          Des cas d’Irlande du Nord depuis 1945.
·          Des cas non rapportés d’Angleterre et du Pays de Galles, d’Écosse et d’Irlande du Nord depuis 1980.
 
Pour y accéder, cliquez sur « International Legal », puis sur « EU, Commonwealth and Other Nations » comme ci-dessous :
 
Cochez la collection désirée dans cette section, comme ci-dessous :
 
 
 
 

Obtenir des lois

Législation canadienne

CanLII

 
CanLII donne accès principalement à de la documentation juridique canadienne classée selon qu’elle est de compétence fédérale ou provinciale, y compris la législation et les règlements actuels ainsi que les récents jugements rendus par les tribunaux.
 
 
Version intégrale de ce qui suit :
 
·          Recueils complets et à jour des lois fédérales (en anglais et en français) et de tous les territoires et provinces régis par le droit commun.
·          Code civil du Québec.
·          Règlements dans les domaines du droit criminel, familial, en matière d’insolvabilité et sur les valeurs mobilières.
·          Les règles de procédure des tribunaux canadiens et la concordance avec les règles.
 
 
Législation actuelle et antérieure (depuis le milieu des années 1980) du Canada, de la Colombie‑Britannique, de l’Alberta et de l’Ontario. Il y aussi des règlements. Pour les trouver, cliquez sur « International Legal / Canadian Legislation » comme ci-dessous :
 
 
  
Les lois fédérales se trouvent aussi à http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/ et les lois provinciales à http://www.e-laws.gov.on.ca/navigation?file=home&lang=fr Les projets actuels de lois fédérales se trouvent à http://www.parl.gc.ca/ et ceux de l’Ontario à http://www.ontla.on.ca.

États Unis et autres pays

Hein Online

 
Dans Hein Online, la Session Laws Library donne accès à la législation fédérale non seulement du Canada (de 1792 jusqu’à environ un an), mais aussi de l’Australie (de 1901 jusqu’à environ un an), des Bahamas (1968-1996), des États‑Unis (de 1789 jusqu’à il y a trois ans) et de tous les états (19e et 21e siècles).
 
 

Obtenez les lois américaines les plus récentes en cliquant sur « US Legal » puis, selon vos besoins, sur « Federal Statutes, Codes & Regulations » ou sur « State Statutes, Codes & Regulations » comme ci-dessous :

Les meilleurs portails Internet

Guides

Droit canadien

 
Best Guide to Canadian Legal Research. Une ressource fabuleuse – littéralement la meilleure.
Canadian Legal Research (Harvard Law School).
Doing Legal Research in Canada. Une introduction sur le sujet rédigé dans la perspective d’un Américain.
 
Droit international
 
Guide to Law On-Line. Préparé par la Bibliothèque du Congrès.

Citer des sources

Pourquoi citer les sources?

Nous citons les sources pour souligner le travail des autres, mais aussi pour éviter la malhonnêteté intellectuelle ou le plagiat.

Le Département de psychologie de la Laurentienne a publié une série complète de lignes directrices à propos du plagiat fondée sur celles préparées en 1988 par Margaret Procter, coordonnatrice du soutien à la rédaction pour être distribuées à l’Université de Toronto. Chaque membre du corps étudiant de la Laurentienne a intérêt à les lire, car la malhonnêteté intellectuelle est une faute grave à la Laurentienne.

Le plagiat et comment l’éviter

Atelier en ligne de rédaction de Purdue (en anglais)

Guides des citations juridiques

Queen's University Law School  Kingston

 

Entrer des références dans RefWorks

RefWorks

RefWorks est un gestionnaire en ligne de bibliographie qui permet de :

 
·          importer dans une base de données personnelles des références à partir de ressources électroniques comme des bases de données de recherche ou des catalogues;
·          organiser les références en fonction de vos besoins;
·          créer une bibliographie dans le style que vous choisissez;
·          exporter la bibliographie dans un fichier à inclure dans votre travail, rapport ou projet.
 
Vous devrez demander un compte individuel (en utilisant votre compte de courrier électronique de la Laurentienne) la première fois que vous utiliserez RefWorks.

Transférer des références à partir d’une base de données de matière

Index to Legal Periodicals (and Books)

 
  1. Marquez les dossiers désirés.
  2. Cliquez sur « Print / Email / Save » (imprimer/envoyer/sauvegarder).
  3. Cliquez sur « Export to bibliographic software: EndNote, RefWorks... » (exporter vers un logiciel de bibliographie : EndNote, Refworks… »).
  4. Sélectionnez « RefWorks' Direct Export Tool » (outil d’exportation directe de Refworks).
  5. Cliquez sur « Export » (exporter).
  6. Ouvrez une session dans votre compte de RefWorks et les références seront importées.
 
 
 
Cette base de données ne comporte pas de fonction d’exportation dans RefWorks. Il faut copier-coller les références dans votre compte de RefWorks :
 
  1. Effectuez votre recherche dans la base de données.
  2. Ouvrez une autre fenêtre dans laquelle vous ouvrirez une session dans votre compte de RefWorks (http://refworks.scholarsportal.info).
  3. Dans RefWorks, sélectionnez « References » (références).
  4. Cliquez sur « Add New Reference » (ajouter une nouvelle référence).
  5. Vous verrez une liste de champs à remplir (auteur, titre, périodique, volume, pages, etc.).
  6. Copiez les renseignements appropriés de la base de données et collez-les dans les champs appropriés de RefWorks.
  7. Quand vous avez terminé, cliquez sur « Save Reference » (sauvegarder la référence).
  8. Répétez ces étapes pour toute référence que vous désirez ajouter.
 
 
  1. Effectuez votre recherche et marquez les références désirées en cochant les cases appropriées.
  2. Cliquez sur l’icône d’exportation des enregistrements bibliographiques (icône représentant un livre).
  3. Le format RefWorks sera sélectionné automatiquement dans la fenêtre qui s’ouvrira.
  4. Confirmez la gamme de documents (Document Range) et cliquez sur le bouton « Export » (exportation).
  5. Si vous n’avez pas déjà ouvert une session dans RefWorks, vous devrez entrer votre nom d’utilisateur et votre mot de passe.
  6. Quand vous aurez ouvert une session dans RefWorks, cliquez sur le bouton « View Last Imported Folder » (voir le dernier dossier importé) pour voir vos références.
 
 
Cette base de données ne comporte pas de fonction d’exportation dans RefWorks. Il faut copier-coller les références dans votre compte de RefWorks :
 
1.   Effectuez votre recherche dans la base de données.
2.   Ouvrez une autre fenêtre dans laquelle vous ouvrirez une session dans votre compte de RefWorks (http://refworks.scholarsportal.info).
3.   Dans RefWorks, sélectionnez « References » (références).
4.   Cliquez sur « Add New Reference » (ajouter une nouvelle référence).
5.   Vous verrez une liste de champs à remplir (auteur, titre, périodique, volume, pages, etc.).
6.   Copiez les renseignements appropriés de la base de données et collez-les dans les champs appropriés de RefWorks.
7.   Quand vous avez terminé, cliquez sur « Save Reference » (sauvegarder la référence).
8.   Répétez ces étapes pour toute référence que vous désirez ajouter.
 
 
 
  1. Marquez les dossiers désirés.
  2. Cliquez sur « Export » (exporter).
  3. Sélectionnez « Fields to Display » (champs à afficher).
  4. Cliquez sur « Export Citation(s) » (exporter des références).
  5. Ouvrez une session dans votre compte RefWorks et les références seront importées.