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Conseils sur le droit d’auteur

Il est possible d’obtenir des conseils généraux (non juridiques) sur le droit d’auteur auprès du bibliothécaire en chef. La plupart des doutes peuvent probablement être résolus à ce niveau. S’il existe un doute d’ordre juridique, le bibliothécaire en chef transmettra la question au vice-recteur aux études, qui obtiendra alors au besoin des conseils juridiques.

Affranchissement des droits pour les recueils imprimés de notes de cours

Normalement, le service de production d’un recueil imprimé de notes de cours – pas l’université – demande les permissions d’utiliser du contenu protégé par le droit d’auteur au nom du membre du corps professoral qui commande le recueil.

Service d’affranchissement du droit d’auteur pour D2L et les reproductions imprimées à la réserve à la bibliothèque

La Bibliothèque et les Archives se feront un plaisir de demander les permissions pour reproduire du contenu protégé par le droit d’auteur au nom des membres de la communauté de la Laurentienne lorsque notre licence générale d’Access Copyright ou toute autre licence ou exception au droit d’auteur n’autorise pas assez l’utilisation du contenu. Habituellement, ces permissions sont demandées pour afficher du contenu dans D2L ou en mettre des reproductions à la réserve à la bibliothèque, ou pour utiliser du contenu protégé par le droit d’auteur dans une thèse ou une publication. Dans la plupart des cas, nous collaborons avec Access Copyright. Les redevances et les frais de traitement facturés par Access Copyright ou, le cas échéant, par les titulaires de droit d’auteur, seront transférés à l’auteur de la demande de permission. Pour demander ce service ou recevoir d’autres renseignements, adressez-vous au bibliothécaire en chef.