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Le contenu, comme un article de revue ou une thèse qui se trouve en « libre accès » en ligne (plutôt que dans le domaine public), est protégé par le droit d’auteur qui appartient le plus souvent à l’auteur de l’œuvre (plutôt que cédé à un éditeur). Le plus souvent, les utilisateurs du contenu ont une gamme de droits concédés par une licence « Creative Commons » ou une autre du même genre. Pour les documents en libre accès, il est important de savoir ce qu’un utilisateur peut faire avec une œuvre. Voir la section ci-dessus sur les licences « Creative Commons ».

Lorsque les éditeurs de revues savantes établissent des politiques sur le droit d’auteur relatives à le libre accès des articles, ces politiques se trouvent habituellement sur leur site Web ou dans chaque revue, ou dans la base de données SHERPA/RoMEO des politiques sur le droit d’auteur et l’auto-archivage de l’éditeur. Pour les auteurs qui ont l’intention de mettre leurs articles dans le dépôt en libre accès de leur université (comme dans ZoneUL), il est important de comprendre les exigences de l’éditeur quand un auteur lui a cédé son droit d’auteur.

Pour plus d’information sur le libre accès, surtout à l’Université Laurentienne, veuillez voir notre page web sur le Libre accès.